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Le Site est exploité par Quentin Bolgiani, Les Terres-Fortes 03160 Bourbon l'Archambault (tel: +33 6 63 61 72 43), (“Collector Car Value” ou “nous” et ses dérivés).

Notre responsable de la publication est Quentin Bolgiani. Vous pouvez nous contacter par le biais du formulaire de contact, en écrivant à l’adresse email contact[at]collectorcarvalue.com.

Le Site est hébergé par la société Heroku Inc., 650 7th Street, San Francisco, CA (tel : +33 1 (877) 563-4311). Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données ("clusters") de la société Amazon Inc, dont le siège social est situé 10 Terry Avenue North, Seattle, WA. Tous les clusters Amazon sur lesquels les données du Site sont stockées sont localisés dans des Etats membres de l'Union Européenne.

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Vous pouvez accéder à toute page de la catégorie « démo » du Site.

L’utilisation des fonctionnalités avancées du Site, telles que le moteur de recherche, la consultation des résultats et l’accès à l’ensemble des cotes par modèle, requiert en revanche la création d’un compte et la souscription à un abonnement. Ces conditions sont détaillées dans les Conditions générales de vente.

Niveaux de service

Nous nous efforçons de maintenir en permanence l’accès au Site et nous nous engageons à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier son fonctionnement et son accessibilité. À ce titre, il est possible que l’accès au Site soit momentanément suspendu à des fins de maintenance. Nous faisons notre maximum pour vous informer de ces périodes de maintenance et limiter votre gêne en les prévoyant autant que possible à des horaires de faible utilisation. Nous ne pouvons être tenus responsables des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances extérieures telles que des perturbations des réseaux de télécommunication.

Nous nous engageons à mettre en œuvre nos meilleurs moyens pour assurer une bonne qualité d’accès au Site et assurer la fiabilité et la rapidité de mise en ligne des données que nous diffusons.

Propriété intellectuelle

Les textes, logiciels, logos et les contenus présents sur le Site sont susceptibles d’être protégés par un droit de propriété intellectuelle (comme par un exemple un droit d’auteur ou une marque) qui nous appartient.

Seuls les droits d’accès au Site et les droits d’usage de ses fonctionnalités vous sont reconnus. Il est donc strictement interdit d’effectuer toute opération visant à accéder au code source du Site Internet, à sa base de données ou à tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle, et de reproduire, représenter, diffuser ou utiliser les éléments protégés sans autorisation écrite et préalable de notre part.

Données personnelles

Nous nous efforçons de respecter le respect des données personnelles de nos clients. Tout mot de passe est crypté et ne peut être connu des administrateurs du Site. Toutes informations relatives aux clients ne sont absolument pas accessibles publiquement.

Responsabilité

Nous nous engageons à mettre en œuvre nos meilleurs moyens, sans être soumis à une quelconque obligation de résultat, pour fournir le Site et ses fonctionnalités avec diligence et selon les règles de l’art. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages qui pourraient résulter de votre accès au Site : vous utilisez le Site, ses fonctionnalités et les informations que vous y trouverez sous votre seule responsabilité.

Nous mettons en œuvre nos meilleurs efforts pour mettre et maintenir en ligne autant d’informations relatives aux cotes des voitures de collection que possible. Cependant, nous devons parfois limiter l’accès à certaines informations pour raisons et techniques et de confidentialité des transactions. Nous regrettons toute gêne occasionnée mais ne pouvons être tenus pour responsables de tels manques.

En tout état de cause, et sans préjudice de toute clause des CGU et/ou des CGV limitant notre responsabilité, la responsabilité que nous sommes susceptibles d’encourir est expressément limitée aux seuls dommages directs et avérés que vous auriez subi de notre fait.

Comportements prohibés

Les comportements suivants sont strictement prohibés et peuvent donner lieu à toute action afin de réparer les éventuels dommages causés, y compris la résiliation de toute convention qui nous lierait à vous :

  • tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher l’accès au Site,
  • toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans nos systèmes,
  • tous détournements des ressources système du Site,
  • toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur nos infrastructures,
  • toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification,
  • tous actes de nature à porter atteinte à nos droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux et à ceux des usagers du Site,
  • toute action visant à monnayer, vendre, prêter ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services ou au Site, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.

Nous nous réservons le droit de prendre toute mesure appropriée en cas de manquement à l’une des dispositions des CGU, des CGV si celles-ci vous sont applicables, ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur.

Informations consommateur

Nous présentons et calculons les cotess de milliers de véhicules de collection et nous efforçons de fournir des résultats les plus rigoureux possibles.

Les cotess que nous indexons sont issues de sources diverses que nous sélectionnons pour leur qualité, que nous étudions, traitons et retravaillons profondément.

Mises à jour

Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou faire évoluer les présentes CGU à tout moment. Toute modification fera l’objet d’une information sur le Site par le biais d’un bandeau d’information placé pendant une durée de trente (30) jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles CGU. Toute navigation à l’issue de cette période sera soumise aux nouvelles CGU.

Entrée en vigueur

Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur le 1er juin 2019 pour les nouveaux utilisateurs.

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